Conditions Générales de Vente

Site Web Cétodiet, Conditions Générales de vente applicables à toute commande à compter du 1er juillet 2019.

CÉTODIET est une marque de Compagnie Provençale de nutriment SAS au capital de 1000 €.

Pour toute question, ou information, notre service clientèle est à votre disposition.

Autorité des conditions générales de vente

Toute commande ferme implique l'adhésion sans réserve du Client aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur toute clause différente ou contraire figurant sur les documents ou correspondances du client.
Tout client du site www.cetodiet.fr est réputé avoir connaissance de ces conditions générales de vente et de les avoir acceptées. En conséquence, le fait de passer commande entraîne acceptation par le Client des conditions ci-dessous dans leur totalité et sans réserve. Toute condition contraire posée par le Client sera, à défaut d'acceptation expresse, inopposable à Cétodiet. Cétodiet rejette expressément toutes autres conditions générales, émises par le client ou un tiers. Aucune modification aux présentes conditions générales ne peut intervenir sans l'accord préalable et écrit de Cétodiet.

Objet

Les présentes conditions s'appliquent aux ventes par correspondance effectuées sur ce site. Les photographies, caractéristiques et informations présentées ne peuvent en aucun cas tenir lieu d'engagement contractuel. Lorsque les photographies présentent les produits dans un certain contexte illustratif, l'acheteur est informé que ce contexte n'est pas contractuel.

Condition d'enregistrement de l'offre

Si le Client souhaite passer commande, il choisira les différents Produits auxquels il porte un intérêt, et manifestera le dit intérêt en cliquant sur le bouton « Ajouter au panier ». Chaque nouvel élément ajouté dans son panier lui sera indiqué par la mise à jour de celui ci. A tout moment, le Client pourra : obtenir un récapitulatif des Produits qu'il a sélectionnés, en cliquant sur Visualiser; poursuivre sa sélection de Produits en cliquant sur « continuer les achats; terminer sa sélection de Produits et commander ces Produits en cliquant sur « Commander». Pour commander les Produits qu'il a ainsi choisis, après avoir cliqué sur « Commander », le Client devra s'identifier, soit en saisissant son adresse e-mail ainsi que son mot de passe, s'il a déjà commandé des Produits, soit en s'inscrivant. Dans cette dernière hypothèse, le Client devra remplir avec exactitude le formulaire mis à sa disposition, sur lequel il fera notamment figurer les informations nécessaires à son identification et notamment ses nom, prénom et adresse postale.

En outre, le Client devra fournir son adresse e-mail et un mot de passe de son choix qui lui sera personnel et confidentiel et dont il aura besoin pour s'identifier ultérieurement sur le site Internet. Le client est informé et accepte que la saisie de ces deux identifiants vaut preuve de son identité et manifeste son consentement. Lorsque le client aura validé sa commande et son paiement en cliquant sur l'icône "payer", la commande ne pourra plus faire l'objet de modification ou d'annulation de la part du client. Elle devient irrévocable.

Néanmoins, le client possède un droit de rétractation légal de 14 jours dont les modalités sont décrites dans les présentes conditions générales de vente.

Documents contractuels et archivage

Conformément à la loi, Cétodiet conserve pendant une durée de 7 ans votre contrat et vos données d'inscription dans ses registres. Vous disposez d'un droit d'accès au contrat archivé que vous pourrez exercer en envoyant un email à : jacqueline.grain@cetodiet.fr Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Cétodiet dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérée comme preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

Une fois l'offre sélectionnée et terminée, avant toute opération de paiement, un bon de commande apparaîtra à l'écran, récapitulant : les natures, quantité et prix des Produits retenus par le Client, ainsi que le montant total de la commande, les coordonnées du Client, l'adresse de livraison des Produits et le cas échéant, les frais de livraison et d'emballage. Le règlement s'effectuera préférentiellement par carte bancaire. Le contrat n'étant proposé qu'en langue française, Cétodiet exclut toute responsabilité en cas de mauvaise compréhension par un internaute qui ne maîtriserait pas la langue française.

Délais

En France (hors Corse), les délais de livraison sont à prendre en compte à la date d'expédition des commandes par Cétodiet, soit jusqu'à 24h pour les commandes validées pendant les heures ouvrées et avant 15h et jusqu'à 72h pour toute commande passée en dehors des heures ouvrées ou après 15h. Les délais de livraison sont comptés en jours ouvrés.

Par exemple, une commande enregistrée un vendredi à midi sera livrée le lundi matin, sauf cas de force majeure et sauf jours fériés. Ces délais sont donnés à titre indicatif et respectés dans toute la mesure du possible. Un retard apporté à la livraison ne pourra justifier ni annulation de commande, ni dommages et intérêts.

Cétodiet peut être délié en tout ou partie de ses obligations par la survenue de cas fortuits ou de force majeure empêchant l'exécution de nos obligations. Seront considérés comme cas de force majeure entre autres, les grèves totales ou partielles, quelle qu'en soit la forme, survenant dans l'entreprise ou dans toutes entreprises privées ou publiques participant tant à la fabrication qu'à l'acheminement des marchandises. De plus, le délai annoncé ne tient pas compte de problèmes de livraison dus au client (adresses erronées ou incomplètes).

Toute réclamation doit parvenir dans les quinze (15) jours à compter de la date de livraison de la commande. Le client s'engage à indiquer une adresse à laquelle la livraison peut être effectuée durant les heures ouvrées du lundi au vendredi. Pour toute commande en dehors du territoire français, le Client est invité à prendre contact avec notre service consommateur.

Livraisons

Cétodiet disposera de la faculté d'annuler la commande s'il n'était pas en mesure d'honorer celle-ci et en informera le Client. Les commandes ne seront honorées par Cétodiet que sous réserve de disponibilité et dans leur ordre d'arrivée. En aucun cas, il ne pourra être réclamé de dommages et intérêts. Les coûts de livraison s'appliquant aux achats du Client seront affichés quand la commande sera validée. Les produits présentés sont conformes à la réglementation française;  Cétodiet ne saurait être tenu responsable du non-respect des dispositions législatives ou réglementaires en vigueur dans le pays de livraison. Le transfert des risques a lieu dès la remise des produits au transporteur.

Afin de sauvegarder les droits du client, il est impératif d'inscrire sur le bordereau de distribution, dans la colonne "Observations", vos réserves et la mention : "sous réserve de déballage, livreur ne peut attendre".

Mode de livraison

Des droits des douanes et différentes taxes locales sont susceptibles d'être exigibles. Le client s'engage à régler le prix convenu, ainsi qu'à régler ou à faire régler, le cas échéant, et ce directement au transitaire ou transporteur, les droits de douane, la TVA ou autres taxes dues à l'occasion de l'importation des produits dans le pays du lieu de livraison. Les taxes de douane ou d'importation en vigueur dans le pays de réception ne sont pas comprises dans les frais de livraison indiqués et sont à la charge du client". Les commandes livrées en dehors de l'Union européenne ne sont pas soumises à la TVA, mais peuvent être soumises aux taxes locales et aux taxes douanières.

Ceci concerne également les commandes livrées dans les DOM, les TOM et autres collectivités territoriales. Le transport des marchandises et leur livraison sont effectués par différents prestataires en fonction de la destination de la commande. France métropolitaine : transport et livraison des commandes par le service Chronopost, Hors France métropolitaine : transport et livraison des commandes par Chronopost International. Ces transporteurs assurent une remise en mains propres et un suivi des colis.

La commande est livrée à l'adresse spécifiée par le client dans le formulaire de commande en ligne. Le client peut demander la livraison de sa commande à son domicile, sur son lieu de travail ou à l'adresse d'une tierce personne. L'adresse de livraison spécifiée lors de la commande doit être comprise dans les zones de livraisons autorisées. Le Client doit s'assurer que les colis puissent parvenir à leur destinataire sans difficulté lors de la livraison en mentionnant toutes les indications nécessaires au bon acheminement des colis sur le formulaire de commande en ligne. Cétodiet ne pourra être tenue pour responsable de la perte ou de l'endommagement des colis une fois le bon de livraison signé.

En cas d'absence du destinataire de la commande lors de la livraison, le transporteur laissera un avis de passage sur lequel figureront les détails permettant au client de se rendre sur le lieu d'entreposage du colis (fréquemment le bureau de Poste le plus proche). Le client ou destinataire de la commande dispose d'un délai de 15 jours suivant la première tentative de livraison pour retirer son colis selon les modalités indiquées sur l'avis de passage. Passé ce délai, la commande sera renvoyée automatiquement sur le site logistique de Cétodiet. Cétodiet reprendra éventuellement contact avec le client pour définir les conditions d'une possible réexpédition. Les frais de traitement et de cette nouvelle livraison seront alors facturés au client.

Frais de livraison

Les prix affichés sur www.cetodiet.fr s'entendent nets TTC, hors frais de port et d'emballage. Les frais de préparation, d'emballage et de transport sont calculés en fonction du montant total de la commande et du pays destinataire. Le détail des frais de livraison se trouve au chapitre Livraison.

Acceptation des produits

Sans préjudice de ce qui précède, en cas de vices apparents ou de commande incomplète, de manque de produit, toute réclamation, quelque soit sa nature, ne sera étudiée par Cétodiet, que si elle lui est adressée par écrit par lettre recommandée avec avis de réception dans les quinze (15) jours de la réception des produits accompagnée du bon de livraison. Les frais de renvoi des manquants ou remplacements seront au frais de Cétodiet.

Lorsque après contrôle, un vice apparent ou un manquant est effectivement constaté par le client, ce dernier ne pourra demander, sous réserve de vérification et acceptation de Cétodiet, que le remplacement des produits non-conformes et le comblement des manquants, sans pouvoir prétendre à une quelconque indemnité ou à la résolution de la commande.

Frais de port en cas d'annulation partielle de commande

Pour bénéficier de la livraison gratuite, le montant total des articles commandés après annulation d'un ou de plusieurs produits doit rester supérieur ou égal à 135 euros. En dessous de ce seuil, la livraison redevient payante.

Réserve de propriété et transfert de risque

Le transfert de propriété des produits ne se réalise qu'à compter du complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires, même en cas d'octroi de délais de paiement. Cétodiet se réserve la propriété des marchandises désignées sur ce document, jusqu'au paiement intégral de leur prix en principal et intérêts. Il est expressément convenu entre les parties que le transfert de propriété est dissocié du transfert des risques, les risques des produits étant transférés au client via le transporteur dès leur mise à disposition à l'entrepôt de Cétodiet.

Responsabilité

Perte de poids. Les programmes diététiques proposés par Cétodiet constituent d'une part l'accompagnement qui pourra vous aider à atteindre les objectifs fixés et d'autre part, ils sont fondés sur des expériences et des statistiques qui démontrent leur efficacité. Toutefois, les objectifs de perte de poids sont des objectifs moyens et sont mentionnés par Cétodiet à titre purement indicatif. La réalisation de ces objectifs dépend du suivi rigoureux de votre programme diététique, mais aussi essentiellement de votre état de santé susceptible d'influencer la perte de poids et d'autres facteurs tels que la pratique du sport et le suivi d'une alimentation équilibrée. A ce titre, Cétodiet attire votre attention sur le fait que les produits proposés par Cétodiet ne peuvent remplacer une alimentation équilibrée.

En conséquence de ce qui précède, Cétodiet ne saurait être tenue d'une obligation de résultat quant à l'atteinte des objectifs de perte de poids. Vous acceptez que ni Cétodiet, ni aucune personne liée à Cétodiet ou au site Internet www.Cétodiet.fr, ne pourra être tenue pour responsable en cas de résultat non conforme à l'objectif fixé. En cas de doute, avant de commencer ou pendant votre parcours minceur, consultez notre conseiller ou votre médecin généraliste sans tarder.

Paiement

Le règlement des produits est effectué :

• soit par carte bancaire au comptant, enregistré selon un procédé sécurisé, au moyen du numéro, du nom du titulaire de la carte, de la date de fin d'expiration, du code sécurité de la carte bancaire du client. La communication par le client de son numéro de carte bancaire vaut autorisation pour www.cetodiet.fr de débiter son compte à due concurrence des produits commandés et livrés. Le client recevra une confirmation du paiement par mail. Le client est ainsi assuré de la protection de ses transactions. Les renseignements bancaires fournis lors de la confirmation d'une commande ne transitent jamais en clair sur le réseau Internet, évitant ainsi tout risque de piratage. Le cryptage des données s'effectue en 128 bits, soit le plus haut niveau de cryptage autorisé.
• soit par chèque à l'ordre de Cétodiet Service Commande, 42 Avenue victor Hugo,
  13100 Aix-en-Provence, en notant au dos du chèque le N° de votre commande. La commande est expédiée par Cétodiet seulement à réception de ce chèque.
• soit par carte bancaire prise au téléphone suivant les mêmes procédures que celles de la vente et conseil par téléphone. Les paiements réalisés via des cartes bancaires issues en dehors du territoire français peuvent être soumises à des surtaxes.

Confirmation de la commande

Au plus tard à la livraison des Produits, un e-mail de confirmation sera envoyé au Client, à l'adresse e-mail qu'il aura indiquée au moment de la commande. Cette confirmation reprendra l'ensemble des éléments constitutifs du contrat intervenu entre les parties.

Paiement sécurisé

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire portant le sigle CB ou Visa au moyen du système de paiement sécurisé de Cétodiet. En partenariat avec Société Générale, le paiement sur www.cetodiet.fr est sécurisé grâce au procédé de cryptage SSL. Toutes vos informations personnelles sont parfaitement protégées et cryptées avant transmission au centre de traitement.

Responsabilité

La responsabilité de Cétodiet est limitée aux dommages directement subis par le client du fait d'un manquement aux dispositions du contrat entre Cétodiet et le Client. Cétodiet ne sera en aucun cas responsable vis-à-vis du client pour toute perte ou dommage indirect(e) et/ou immatériel(le) survenant de quelque manière que ce soit et se rapportant ou résultant d'un manquement aux dispositions du contrat. La responsabilité de Cétodiet consécutive à une commande ne saurait en aucun cas excéder le montant de cette commande.

Délai de rétractation et retour

Conformément à l'article L121-20 du code de la consommation, le client dispose d'un délai de rétractation de 14 jours ouvrables à compter de la réception du produit dans son emballage d'origine, en parfait état; les frais occasionnés par ce retour sont à la charge du client. Ce droit s'exerce par le renvoi des produits à Cétodiet à l'adresse ci dessous, les frais de port restant à la charge du client. Les produits doivent être en état et conditionnement d'origine et retournés en colissimo suivi à sa charge dans les 14 jours ouvrables qui suivent la livraison. Aucun remboursement ne sera accepté après 14 jours. Seuls les produits non ouverts seront remboursés. Nous vous remercions de bien vouloir indiquer au dos de la facture inclus à l'origine dans votre colis, la raison du retour que vous effectuez.

Ne pourront également être repris les colis pour lesquels aucun élément joint ne permet d'identifier l'expéditeur (n° commande, nom, prénom, adresse). Cétodiet Service Commande, 42 Avenue Victor Hugo 13100 Aix-en-Provence. Veuillez compter un délai de 14 jours ouvrés pour le traitement de votre retour. Le remboursement ou l'échange s'effectue : par virement ou annulation de transaction ou par l'envoi de produits remplaçants suivant la demande express du Client. Les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge de l'expéditeur. Le remboursement ne comprend donc pas les frais de livraison. En cas de frais de port offerts, le montant forfaitaire des frais de port est retenu. Ce montant correspond au tarif en vigueur au jour de la commande. Le client ne pourra pas se prévaloir de ce droit si la fourniture de biens, qui du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement. Au terme de ce délai de 14 jours, les produits livrés seront réputés conformes à la commande et acceptés par le client. Aucun remboursement ne sera alors possible au titre du droit de rétractation.

 Conformité

Les variations minimes dans la représentation des articles n'engagent pas les responsabilités du professionnel et n'affectent pas la validité de la vente et ne libèrent pas le vendeur de son obligation de délivrance conforme du produit vendu.

Fonctionnement et accès au site

Les éléments, informations et services auxquels l'acheteur accède, qu'il télécharge, utilise et qui sont offerts ou vendus par le site Internet de Cétodiet sont fournis " tels quels " et sans garantie d'aucune sorte, le tout sous réserve des dispositions légales applicables en la matière. Cétodiet ne souscrit aucun engagement ou garantie de quelque ordre que ce soit, expressément ou implicitement, quant au bon fonctionnement du site www.cetodiet.fr et à son contenu.

Cétodiet décline toute responsabilité en cas de dommages pouvant avoir été causés par un virus ou de tout autre problème d'altération de données résultant de l'accès à ses services, du téléchargement ou de l'utilisation de ceux-ci, en ce compris, mais de manière non exhaustive, les préjudices directs et indirects. Cétodiet se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment pour le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable. Toute garantie est exclue en cas de mode de conservation des produits chez le Client impropres à leur nature.

Indisponibilité du produit

En cas d'indisponibilité du produit commandé, le Client sera informé dans les meilleurs délais par téléphone ou mail de cette indisponibilité. Cétodiet proposera soit un produit de remplacement de qualité équivalente soit le remboursement intégral des sommes versées en paiement, et en tout cas dans les trente (30) jours de la notification d'indisponibilité du produit.

Contre-indication et cas particuliers

• Si vous souffrez d'allergique (gluten, œuf, lait et autre···), Si oui, précisez et reportez-vous au chapitre « statut allergène » sur chaque fiche produit.
• Si vous êtes enceinte ou allaitante, Important : la consommation de produits Cétodiet est déconseillée dans ces moments de transformation de votre corps. C'est pourquoi, toute démarche de régime ou de changement d'habitude alimentaire durant ces périodes impose une visite préalable chez votre médecin.
• Vous êtes mineur ? Votre corps change ; lui imposer des modifications alimentaires et des restrictions caloriques peut influencer sur votre croissance, votre organisme··· Prenez conseil chez votre médecin.
• Si vous avez des habitudes alimentaires particulières (végétarien, cacher···.), Si oui, précisez et reportez-vous au chapitre « statut particulier » sur chaque fiche produit.
• Si vous consommez régulièrement des compléments alimentaires de type Draineurs, Attention, l'utilisation de draineurs sans suivi médical pendant le régime est contre indiqué car ils entraînent la perte des vitamines, minéraux et oligo-éléments apportés exclusivement dans la méthode Cétodiet par les fruits et légumes.
• Si vous avez des problèmes rénaux ou hépatiques, Si oui votre coach vous recommande de demander conseil à votre médecin.
• Si vous êtes diabétique (type 1 ou 2), Si oui, sachez que les produits Cétodiet + un programme minceur associé peuvent contribuer efficacement à la réduction de vos traitements médicamenteux. Le conseil de votre coach : consultez votre médecin afin qu'il adapte votre programme à la lumière de votre situation personnelle.
• Si vous souffrez d'hypertension, d'hypothyroïdie, d'hyperchromatose, de maladie de Crohn, de maladies cardio-vasculaires ou cérébro-vasculaires ou de maladies métaboliques héréditaires, Sachez que les produits Cétodiet + un programme minceur associé peuvent contribuer efficacement à la réduction de vos traitements médicamenteux. Le conseil de votre coach : consultez votre médecin afin qu'il adapte votre programme à la lumière de votre situation personnelle. .
• Si vous souffrez d'anorexie et/ou de boulimie, Si oui, votre coach vous recommande de consulter votre médecin avant de démarrer le programme Cétodiet, car pour traiter efficacement un problème de désordre ou de compulsion alimentaire, un accompagnement médical est nécessaire. .
• Si vous êtes hospitalisé, Important : les produits Cétodiet, hyperprotéinés et hypocaloriques, peuvent être conseillés dans le cadre d'une re-nutrition, à condition que leur consommation soit encadrée par un médecin. .
• Souffrez-vous d'hypoglycémie postprandiale ? Avez-vous l'impression d'avoir faim (et parfois presque jusqu'au malaise) une à deux heures après le repas ? Avez-vous l'impression d'avoir toujours soif ? Si oui : les fringales « post repas » peuvent indiquer un début de diabète. Dans le doute, votre coach vous recommande de consulter votre médecin avant de démarrer le programme Cétodiet pour mieux l'adapter.

Condition d'échange

Les Produits ne peuvent être échangés que sous conditions à valider auprès du service consommateur de Cétodiet. Seuls les produits sous forme de poudre livrés dans un délai inférieur à 15 jours à compter de la date de réception peuvent prétendre à être échangés.

Les packs, les barres, les boissons prêtes à boire, les cookies et les biscuits ou tout autre produit prêt à consommer ou échantillon ne pourront faire l'objet d'échange.

De même les produits en poudre ne sont pas échangés contre ces produits.

• Les boites à échanger doivent être complètes (7 sachets poudre non ouverts par boîte), dans leur emballages d'origine sans altération.
• Un maximum de 3 boites de produits sous forme de poudre par commande peuvent prétendre à être échangées.
• Les échanges ne concernent que les ventes de produits faites en France (adresse de livraison en France métropolitaine).

Avant tout envoi de la part du client, il est fortement recommandé de prendre contact avec le service consommateur de Cétodiet : au 04 42 33 04 48
Les échanges peuvent être envoyés aux frais du Client jusqu'à 15 jours suite à la livraison, accompagnés d'une lettre expliquant les produits retournés ainsi que les produits souhaités en échange, également accompagnés d'un chèque du montant des frais de port (9,90 euros, bénéficiaire Cétodiet).

Colis retournés non réclamés

Les colis non réclamés par les clients sont retournés chez Cétodiet par le transport après une quinzaine de jours en bureau de poste. Cétodiet envoie alors un message au client pour l'informer du retour du colis. La réexpédition du colis est la charge du client et correspond au frais réellement engagés par Cétodiet.

Force majeure

Cétodiet se réserve le droit d'annuler ou retarder les livraisons et l'exécution des commandes, Sans voir sa responsabilité engagée, dans la mesure où ses activités sont limitées, rendues impossibles ou arrêtées par des circonstances sur lesquelles Cétodiet n'a aucun contrôle, ne peut raisonnablement exercer aucun contrôle ou qu'elle ne peut prévenir. Seront considérées comme cas de force majeure, entre autres, les grèves totales ou partielles, quelle qu'en soit la forme, survenant dans l'entreprise ou dans toutes entreprises privées ou publiques participant tant à la fabrication qu'à l'acheminement des produits objet de la commande. La survenance d'un cas de force majeure a pour effet de suspendre les conditions commerciales contractuelles de la Société.

Informatique et liberté

Le site www.cetodiet.fr respecte les lois en vigueur sur la protection de la vie privée. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, écrivez-nous : Cétodiet 42 Avenue victor Hugo,
13100 Aix-en-Provence? ou boutique@cetodiet.fr. Cétodiet s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations personnelles vous concernant. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et pour renforcer et personnaliser la communication ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site.
En particulier, au cours de la navigation sur le site, selon les pages visitées ou les services qui intéressent l'internaute, il pourra être amené à communiquer des informations le concernant susceptibles de révéler son état de santé. Dans la mesure où les données de santé revêtent un caractère directement ou indirectement nominatif, qu'elles aient été communiquées par l'internaute et/ou par un professionnel de santé, ces dernières ne font l'objet d'aucune exploitation commerciale et ne sont transmises à quiconque à des fins commerciales ou de prospection commerciale par Cétodiet.

Communication de l'internaute

Cétodiet ne saurait être tenue pour responsable de l'absence de réalisation de l'objectif d'un programme alimentaire fondé sur des données erronées communiquées par l'acheteur, rendant le programme inadapté.

Non renonciation

Le non-exercice ou le retard dans l'exercice, par Cétodiet, d'un droit ou d'un recours qui lui a été conféré ne constituera en aucun cas une renonciation à ce droit ou à ce recours. De même, l'exercice ponctuel ou partiel de l'un de ces droits ou recours ne sauvait empêcher l'exercice de ces droits ou recours ultérieurement.

Indépendance des articles

Dans l'éventualité où une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales seraient considérées comme illégales, non écrites, ou inapplicables, les présentes conditions générales seront interprétées comme si elles ne soutenaient pas lesdites stipulations et l'invalidité ou le caractère inapplicable desdites stipulations n'affectera pas la validité ou l'exécution des autres stipulations des conditions générales, qui resteront par ailleurs valables et demeureront pleinement en vigueur.

Loi applicable et juridiction

La loi applicable aux présentes conditions générales de vente et relatives aux obligations respectives; de Cétodiet et du client est la loi française. Sera seul compétent en cas de litige de toute nature ou de contestation relative à la formation ou l'exécution de la commande le tribunal de commerce dans le ressort duquel se trouve le siège social de Cétodiet.

Droit d'auteur

Tous les droits sur le site www.cetodiet.fr sont la propriété de la société Cétodiet. Ces droits sont réservés. Toute la documentation disponible sur ce site est proposée à nos visiteurs uniquement pour un usage personnel. En aucun cas, il n'est autorisé de reproduire, de modifier, utiliser, réutiliser le contenu du site à des fins publiques ou commerciales, y compris les textes, images, supports sauf si l'accord préalable écrit de Cétodiet a été obtenu.

Durée du contrat

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par www.cetodiet.fr

Révisions

Cétodiet se réserve le droit d'amender les présentes conditions générales de vente à tout moment et sans préavis sur le site www.cetodiet.fr